Documents de référence
Les textes qui encadrent l'adhésion et l'usage de l'application, dans leur version en vigueur.
Conditions générales d'utilisation de la plateforme
Version 1.1 du 20 novembre 2026 · Tous les comptes. Texte de l'éditeur de la plateforme, Apprenance Lab : compte gratuit, accès intervenant (adhésion professionnelle au Hub et qualification), commission de 12 % HT (mise en relation) ou 6 % HT (commanditaire apporté), due par l'intervenant·e seul·e, dispositifs essaimés, ressources, Communauté.
Convention d'adhésion à Apprenance Hub
Version 2.1 du 20 novembre 2026 · Adhérent·e·s de l'association : adhésion de soutien à prix libre dès 2 € ou adhésion professionnelle (200 €/an ou 20 €/mois) pour intervenir, veille partagée, essaimage et son suivi sur devis. Elle s'accepte lors de l'adhésion (HelloAsso).
Politique de confidentialité
Version 0.6 du 10 novembre 2026 · Tous : qui traite vos données (l'éditeur et l'association), données traitées, durées de conservation, vos droits.
Convention d'adhésion et conditions générales d'utilisation (les deux textes réunis)
Version 2.1 / 1.1 du 20 novembre 2026 · Les deux textes en vigueur dans un seul PDF, à cette adresse stable, pour les liens existants. Les versions précédentes restent archivées.
Versions précédentes
- Convention d'adhésion et CGU réunies, version 2.0 / 1.0 (19 novembre 2026)
- Conditions générales d'utilisation, version 1.0 (19 novembre 2026)
- Convention d'adhésion, version 2.0 (19 novembre 2026)
- Convention d'adhésion et CGU réunies, version 1.7 / 0.8 (10 novembre 2026)
- Conditions générales d'utilisation, version 0.8 (10 novembre 2026)
- Convention d'adhésion, version 1.7 (10 novembre 2026)
